Quel est le coût du retour de la France au sein du commandement intégré de l'Otan ? Quel est le coût de la guerre en Afghanistan ?

En ce qui concerne cette dernière, il ne faut pas perdre de vue l'excellente analyse du CF2R, le centre de recherche sur le renseignement français qui n'hésite pas à comparer la guerre en Afghanistan au Vietnam. La note n°189 du 5 octobre 2009 intitulée « CF2R - Afghanistan : des airs de conflit indochinois se termine par une conclusion explosive : « Mais ce retrait en annonce un deuxième qui sera moins glorieux : le départ de toutes les forces étrangères du pays car les opinions publiques ne pourront tolérer longtemps les pertes occasionnées et le coût que cette guerre représente, sans espoir de voir poindre l'ombre d'une solution. »

Le silence des médias sur ces 2 sujets est total, voici donc une petite remise à niveau qui méritait d'être faite. Pour cela, rien ne vaut les rapports législatifs du Sénat, des informations totalement fiables donc.

Voici un extrait du « Projet de loi de finances pour 2010 : Défense - Préparation et emploi des forces ».

« 2. Les forces servant en opérations extérieures : des dépenses partiellement budgétisées

Il convient toutefois de garder à l'esprit les risques de dérapages liés à l'opération en Afghanistan. En 2009, le montant total du coût des opérations en Afghanistan est estimé à 330 millions d'euros (+ 40 %), ce qui représente 39 % du coût de l'ensemble des opérations menées par les forces françaises.

Compte tenu de la hausse des effectifs présents (3 247 militaires en moyenne), le coût en frais de personnel est désormais évalué à 120 millions d'euros. Les frais de fonctionnement s'élèvent à 55 millions d'euros, le transport stratégique à 45 millions d'euros, le maintien en condition opérationnelle des matériels à 52 millions d'euros.

Comme a pu le constater la mission de votre commission effectuée en Afghanistan en septembre dernier, ce coût élevé résulte non seulement de l'éloignement du théâtre afghan, atteignable depuis la France par voie aérienne seulement, mais également lié à des équipements personnels spécifiques et plus coûteux (gilets pare-balles de dernière génération, bottes de montagne spécifiques...) et au maintien en condition opérationnelle des matériels malmenés sur les pistes de montagne, beaucoup plus onéreux qu'ailleurs.

En 2010 comme en 2009, conformément à la loi de programmation militaire, le financement résiduel des OPEX ne reposera pas sur les crédits d'équipement de la Défense mais sur la réserve de précaution interministérielle.

3. Le retour de la France au sein du commandement intégré de l'Otan : un coût non anticipé

Le retour de la France au sein du commandement intégré de l'Otan, nécessitera l'envoi à l'étranger de plusieurs centaines d'officiers et de sous-officiers chargés de représenter la France au sein des instances de l'organisation.

Avant même sa pleine réintégration, la France était déjà présente dans les structures de l'Otan avec un effectif de 161 militaires soutenus par 81 agents. La décision d'une pleine réintégration de notre pays dans les structures de l'alliance devrait porter notre présence à environ 1 200 personnes dans les différents états-majors et organismes de l'Otan, dont 1 100 dans la seule structure de commandement. La montée en puissance des effectifs s'étalera jusqu'à l'été 2012. Les militaires français seront alors présents sur les 25 sites répartis dans 13 pays.

Votre rapporteur se félicite, à cet égard, de la nomination du général Stéphane Abrial à l'un des deux commandements suprême de l'OTAN.

La pleine participation à l'ensemble des budgets (fonctionnement et investissement) est évaluée en année pleine à 30 millions d'euros par an. Le coût de l'augmentation du nombre d'agents servant à l'étranger dans les structures de l'OTAN et les soutiens associés est évalué à 69 millions d'euros.

Selon l'état-major des armées, l'ensemble de ces surcoûts est estimé, sur la période 2010-2015, à environ 650 millions d'euros. Au total, en 2009, le coût de la réintégration par la France du commandement intégré de l'OTAN s'élèvera à 30 millions d'euros. En 2010, il atteindra 60 millions d'euros supplémentaires. Puis, en année pleine, ce surcoût dépassera largement 100 millions d'euros annuels.